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Aneurin (Nye) Thomas

Directeur exécutif

Aneurin (Nye) Thomas est le directeur exécutif de la Commission du droit de l’Ontario.

Il possède plus de 20 ans d’expérience dans la direction de projets multidisciplinaires de haut niveau dans le secteur de la justice de l’Ontario. À titre de directeur exécutif de la Commission, M. Thomas est responsable de produire des analyses et recommandations factuelles concernant des questions touchant la réforme du droit. Il dirige actuellement les projets de la CDO sur la diffamation et l’internet, sur les droits juridiques liés aux derniers moments de la vie ainsi que sur les enjeux liés à la réforme du droit et à la technologie. Avant de se joindre à la Commission, il occupait le poste de directeur général des politiques à Aide juridique Ontario (AJO), où il était chargé de l’élaboration des politiques, des consultations et de la planification des systèmes de l’un des plus importants régimes d’aide juridique au monde, y compris la plus importante expansion des services d’aide juridique en plus de 20 ans. Il a aussi exercé les fonctions de directeur de l’élaboration des politiques dans le cadre de plusieurs importantes commissions d’enquête provinciales, dont celle portant sur les événements d’Ipperwash. M. Thomas a fait ses études à l’Université de Toronto (B.A.), à l’Université Queen’s (LL.B.) et à l’Université de New York (LL.M).
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Laura Caruso

Administratrice générale et Secrétaire du Conseil des gouverneurs

Laura Caruso est entrée en fonction à la CDO le 16 juin 2014. À titre Administratrice générale, elle gère les activités quotidiennes de la CDO et est la principale personne-ressource et agente de liaison entre la direction et les différents intervenants. À titre Secrétaire du Conseil des gouverneurs, elle travaille en étroite collaboration avec le Conseil et ses comités de la LCO, et est responsable de ses fonctions opérationnelles et administratives.

Après avoir étudié et travaillé en Europe, Mme Caruso a acquis une précieuse expérience de travail dans les secteurs privé et public. Elle était tout récemment adjointe législative au Sénat du Canada. Elle fait également du bénévolat pour des organismes voués à la protection et à la promotion des droits de la personne.

Éducation

  • LL.B. spécialisé, Université de Huddersfield (R.-U.)
  • Certificat en règlement des différends, Université York
  • B.A. spécialisé, Université York
  • Certificat de compétence du Comité national sur les équivalences (CNÉ)
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Dr. Sue Gratton

Avocate

Dr. Sue Gratton s’est jointe à l’équipe du la CDO à titre d’avocate en 2011. En tant que chef de projet, elle a complété deux projets pour la CDO, impliquant les petits domaines et les travailleurs forestiers. Elle est actuellement responsable du projet de loi sur la diffamation à l’ère de l’Internet.

Dr. Gratton a occupé les fonctions d’avocate chercheure pendant 12 ans dans le secteur privé. Au fil des années, elle s’est intéressée au droit public en rapport avec la politique sociale, ce qui l’a incitée à retourner sur les bancs d’école pour poursuivre des études supérieures. Mme Gratton, qui a à son actif des publications dans le domaine du droit administratif et constitutionnel, a enseigné à l’Université de Toronto et à la faculté de droit Osgoode Hall.

Expérience professionnelle

  • Professeure adjointe, faculté de droit Osgoode Hall (2010)
  • Professeure adjointe, Université de Toronto, faculté de droit (2005–2008)
  • Associée et avocate chercheure, McCarthy Tétrault LLP  (1998–2004)
  • Avocate chercheure adjointe, McCarthy Tétrault LLP (1992–1997)

Accomplissements

  • Plusieurs prix académiques et bourses
  • Publications dans le domaine du droit administratif et constitutionnel
  • Préparation d’un rapport sur la réforme des programmes pour le bureau du doyen de la faculté de droit de l’université de Toronto
  • Chargée de cours en droit administratif et de la recherche et rédaction dans le domaine du droit
  • Directrice de l’enseignement, programme de tribunal-école obligatoire, faculté de droit, Université de Toronto (2005-2008)

Éducation

  • S.J.D., faculté de droit, Université de Toronto (2010)
  • LL.B., faculté de droit, Université de Toronto (1990)
  • B.A. (avec distinction), Université McGill (1987)

Assermentation au brreau

  • 1992 (Ontario)

Projet actuel: Le droit de la diffamation à l’ère d’internet

Projets achevés: Simplification des procédures des petites successions Examen de la Loi sur le privilège des travailleurs forestiers portant sur leur salaire

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Ryan Fritsch

Avocat

Ryan Fritsch s’est joint à l’équipe de la CDO le 1er décembre 2016. Avocat torontois spécialisé en droit de la santé, droits de la personne et droit administratif, il possède de l’expérience dans le domaine de l’enseignement et de la plaidoirie, en plus d’avoir déjà dirigé des initiatives de justice sociale à l’échelle communautaire et au sein d’entreprises.

Auparavant, M. Fritsch a exercé les fonctions de conseiller en politiques responsable de la Stratégie en matière de santé mentale chez Aide juridique Ontario, et de conseiller juridique au Bureau de l’intervention en faveur des patients des établissements psychiatriques. Il a également été coprésident de la Police Record Check Coalition, chargé de cours en droit de la santé mentale à la faculté de droit de l’Université de Windsor, et membre de nombreux comités consultatifs communautaires et institutionnels liés aux handicaps et à la santé mentale.

Expérience professionnelle

  • Conseiller en politiques, Stratégie en matière de santé mentale, Aide juridique Ontario
  • Chargé de cours, faculté de droit, Université de Windsor
  • Conseiller juridique, Bureau de l’intervention en faveur des patients des établissements psychiatriques
  • Avocat, EcoJustice Canada

Éducation

  • Université McGill, faculté de droit – Montréal – maîtrise en droit, 2010
  • Université de Windsor, faculté de droit – Windsor – baccalauréat en droit, 2005
  • Université de Victoria, département de science politique – Victoria – baccalauréat ès arts, 2002

Projet actuel : Améliorer les dernières étapes de la vie , Consultation des Autochtones – Derniers moments de la vie, Les droits numériques

 
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Susie Lindsay

Avocate

La CDO tirera parti de l’expérience universitaire ainsi que de l’expérience des politiques et de la pratique privée de Mme Lindsay.

Cette dernière a passé les douze dernières années à travailler dans le domaine du contentieux, tout d’abord en droit réglementaire au sein d’une grande entreprise de communication, puis dans les secteurs de la défense civile et du droit administratif dans un cabinet spécialisé en contentieux. Elle est boursière Fulbright, a une maîtrise en droit de la faculté de droit de Harvard et a été boursière au centre Berkman Klein pour l’Internet et la société à l’Université Harvard.

 Expérience professionnelle

  • Associer, Rogers Partners LLP
  • Conseil en réglementation, Bell Canada
  • Chercheur, Berkman Center for Internet & Society at Harvard Law School
  • Légiste, Cour d’appel de l’Ontario

Éducation

  • Harvard Law School — Cambridge, MA — LL.M., 2005
  • Université Queen’s, Faculté de droit — Kingston — LL.B., 2003
  • Université de Colombie Britannique, Bachelor of Arts (B.A.) en anglaid avec spécialisation — Vancouver — B.A., 1998

Projet actuel : Les droits numériques

Projet achevés : Les recours collectifs: Objectifs, constats, réformes

 

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Janice D’Silva

Adjointe administrative

Janice D’Silva s’est jointe à la CDO en mars 2020. Elle possède plus de sept ans d’expérience dans divers rôles de soutien à l’Université York. À titre d’adjointe administrative, elle fournit un soutien administratif et logistique ainsi que des services d’appui aux projets. Elle est aussi responsable de la mise à jour et de la maintenance du site Web de la CDO.

 

 Expérience professionnelle

  • Coordonnatrice du Muscle Health Research Centre, Université York (2018-2020)
  • Coordonnatrice de projet, Brain in Action Program, Université York (2014-2018)
  • Adjointe administrative, Centre for Vision Research, Université York (2012-2018)
  • Tutrice, Département de médecine dentaire et de radiologie, A.B. Shetty Memorial Institute of Dental Sciences (2010)

Éducation

  • Administration de cabinet médical, Sheridan Institute of Technology & Advanced Learning (2012)
  • Baccalauréat en dentisterie, A. B. Shetty Memorial Institute of Dental Sciences (2009)