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Il a été dit que l’internet remettait en question presque tous les concepts et règles du domaine du droit de la diffamation. Lors de la conférence de la Commission du droit de l’Ontario, sous le thème « Le droit de la diffamation et l’internet : Quelle est la prochaine étape? », qui a eu lieu le 3 mai 2018, on a examiné s’il y a lieu de réformer ce domaine du droit, et de quelle façon, à la lumière des changements profonds et rapides observés tant sur le plan du droit et de la technologie que des valeurs sociales.

Les sujets suivants ont notamment été abordés : la diffamation, l’expression et la réputation en ligne, la relation entre la liberté d’expression et le respect de la vie privée, la responsabilité potentielle des intermédiaires internet (comme Facebook ou Google) par rapport à la diffamation en ligne, la « modération des contenus » sur internet, le règlement des différends et l’accès à la justice.

La conférence a connu un vif succès, alors que plus de 140 participants sur place et par l’intermédiaire de la webdiffusion en direct ont contribué à la discussion.

Nous vous invitons à poursuivre le dialogue sur les enjeux soulevés dans le cadre de la conférence.

Travaux de la conférence

Les articles de blogues (disponible en anglais seulement)

Grâce à une subvention Connexion octroyée par le CRSH, la CDO a octroyé du financement à deux étudiants de chaque faculté de droit de l’Ontario afin de leur permettre d’assister à notre conférence, et nous les avons mis au travail! Plusieurs d’entre eux ont pris des notes pendant les tables rondes et participé à la discussion avec l’auditoire, alors que quelques-uns ont publié des gazouillis de l’événement en direct sur Twitter. En outre, cinq étudiants ont accepté de rédiger un blogue sur chacune des tables rondes. Ces articles sont publiés ici avec leur autorisation. Nous remercions tous les étudiants de leur participation et de leurs commentaires.

Le blogue IP d’Osgoode Hall, IPilogue

Le blogue IP d’Osgoode Hall, IPilogue, a publié une série d’articles sur la conférence de la CDO du 3 mai dernier portant sur la diffamation. Vous pouvez consulter les articles (disponible en anglais seulement) :

 

 

Programme de la conférence (disponible en anglais seulement)

Biographie des conférencières et conférenciers (disponible en anglais seulement)

Télécharger l’enregistrement vidéo de la conférence ici (Disponible en anglais seulement)