Le Conseil des gouverneurs

Carrière

• Associé, WeirFoulds LLP, depuis 1998
• Associé, Scott & Aylen (1989-1998)
• Commissaire en chef, Commission ontarienne des droits de la personne (1988-1989)
• Associé, Cavalluzzo Hayes & Shilton (1985-1987)
• Associé, Laskin Jack & Harris (1983-1985)
• Associé, Cameron Brewin & Scott (1980-1983)

 

Réalisations 

• Palmarès du doyen, Faculté de droit de l’Université de Toronto (1978)
• Président, groupe d’étude ontarien sur l’effet de la Loi sur l’entrée sans autorisation dans les propriétés publiques sur les jeunes et les minorités (1986-1987)
• Arbitre bilingue, dans le cadre de l'application du Code ontarien des droits de la personne et des comités d’enquête sur les services de police (1989-1994), au Tribunal de l’Université de Toronto (1998-2010) et au Tribunal du Barreau (depuis 2007); vice-président de la Division des audiences du Barreau de l’Ontario
• Président, Services juridiques pro bono de l’Ontario (2003-2005), Conseil de revendication des droits des minorités (1989-2000) et association des anciens étudiants en droit de l’Université de Toronto (2006-2008); président intérimaire de la Commission internationale des juristes (Section canadienne) (2014-2015)
• Membre du conseil d’administration de l’Advocates Society; d’Aide juridique Ontario, du Centre d’action pour la sécurité du revenu, de Justice for Children et du Centre de toxicomanie et de santé mentale
• Président fondateur, Centre d’assistance juridique en matière de droits de la personne de l’Ontario (2008-2010)
• Conseiller élu du Barreau de l’Ontario (2007-2019) et ancien président du Comité du Tribunal, du groupe de travail sur le racisme systémique dans la profession juridique, du groupe de travail sur réforme du Tribunal et de la Révision triennale du Tribunal; membre de divers comités permanents et groupes d’étude du Barreau
• Publication de nombreux articles et chapitres de livres sur les droits à l’égalité, le droit constitutionnel et administratif, l’accès à la justice, la plaidoirie en appel, l’éthique juridique et le droit du travail
• Titulaire de la bourse McMurtry, faculté de droit Osgoode Hall (2013)
• Avocat plaidant en résidence, Centre Asper pour les droits constitutionnels (2015-2016)
• Titulaire de la Médaille du Barreau, du prix Distinguished Career Award de la SABA, du prix de l’Homme de l’année de la chambre de commerce indo-canadienne, du prix d'excellence pour l'ensemble des réalisations de la FACL, du prix Desi Achievers, du Prix de l’ABO pour service distingué et du prix Award of Justice de l’Advocates Society

 

Éducation 

• A., Université Queen’s (1975)
• B, Faculté de droit de l’Université de Toronto (1978)

 

Reçu au Barreau de l’Ontario

• 1980

Neha Chugh est une avocate qui exerce le droit criminel dans l’Est de l’Ontario depuis 2011. Elle est propriétaire et associée directrice de Chugh Law Professional Corporation depuis 2014.

M^me Chugh est titulaire de diplômes spécialisés en sociologie et en travail social de l’Université de Waterloo, d’une maîtrise en sciences de l’Université de Guelph en aménagement et d’un diplôme d’études supérieures spécialisées (J.D.) de la faculté de droit Osgoode Hall à l’Université York. Elle prépare actuellement un doctorat à l’Université de Concordia, sous la direction du professeur Martin French, qui se penche sur les tribunaux axés sur les solutions, la justice thérapeutique et l’accès à la justice.

Après ses études en droit et son stage auprès de l’honorable juge David Berg et de l’avocat de la défense Gerald Logan, elle a travaillé pendant deux ans au cabinet Dotsikas Hawtin à Ottawa avant de fonder Chugh Law Professional Corporation à Cornwall. Neha Chugh s’efforce principalement de mener des procès efficaces et à parvenir à des règlements justes et s’intéresse plus particulièrement aux questions de santé mentale chez les jeunes et les adultes, aux litiges et à la recherche. Elle a plaidé devant divers tribunaux en Ontario que ce soit dans le cadre de procès devant un jury ou un seul juge, notamment pour cause d’introduction par effraction, d’agression sexuelle, de voies de fait, de méfaits et de conduite en état d’ébriété.

M^me Chugh est également procureure à la Cour Akwesasne, offre son aide dans les poursuites d’infractions provinciales à la ville de Cornwall et est formatrice au Iohahi:io Akwesasne Education & Training Institute. Elle est présidente du conseil du Centre York Centre, un lieu de visites supervisées à Cornwall, siège au conseil de rédaction communautaire du Cornwall Standard Freeholder et est membre du conseil d’administration de CUREA/CURET, un organisme voué à la lutte contre le racisme systémique dans les institutions locales. Dans ses temps libres, elle joue à des jeux de société avec ses enfants ou fait des marches en compagnie de son escouade de mamans.

 

La doyenne Condon a joint les rangs du corps professoral d’Osgoode en 1992. Après avoir été vice-doyenne (affaires universitaires) d’Osgoode de juillet 2016 à avril 2018, elle est actuellement doyenne (par intérim) de la faculté. Entre 2008 et 2016, elle a été désignée commissaire et membre du conseil d’administration de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) par le gouvernement de l’Ontario. Pendant trois de ces années (2011 à 2014), elle a occupé un des deux postes de vice-président à plein temps de la Commission. À ce titre, elle a parrainé diverses initiatives liées aux politiques. Elle a également rendu de nombreuses décisions en tant que membre du tribunal de la CVMO. Au début de 2018, elle a été nommée au conseil d’administration de l’Organisme de mise en place de l’Autorité des marchés des capitaux (OMAMC), l’organisme provisoire mis sur pied pour appuyer la transition vers l’Autorité de réglementation unique des marchés des capitaux (ARMC) pour le compte des administrations participantes au Canada.

La doyenne Condon enseigne la réglementation des valeurs mobilières et les valeurs mobilières avancées dans le programme de JD de la faculté de droit Osgoode Hall, dont elle dirige également le programme de maîtrise spécialisé en droit des valeurs mobilières, en plus d'y donner des cours. Pendant le semestre d’hiver de 2009, elle a été chargée de cours invitée à la chaire Walter S. Owen de droit des affaires de la faculté de droit de la Colombie-Britannique, où elle occupait également le poste de codirectrice du National Centre for Business Law (centre national de droit des affaires).

Les intérêts de recherche de la doyenne Condon portent principalement sur la réglementation des marchés des valeurs mobilières, les fonds d’investissement, l’investissement en ligne et les régimes de retraite. Elle est coauteure des livres Business Organizations: Principles, Policies and Practice (avec Robert Yalden, Janis Sarra, Paul Paton, Mark Gillen et Ronald Davis) et Securities Law in Canada: Cases and Commentary (avec Anita Anand, Janis Sarra et Sarah Bradley) [3^e édition en préparation en 2016]. Elle est également l’auteure de Making Disclosure: Ideas and Interests in Ontario Securities Regulation (UTP). Elle a rédigé des articles, chapitres de livres et documents sur des sujets liés à la réglementation des valeurs mobilières et aux politiques en matière de régimes de retraite et a été invitée à présenter des conférences sur ces sujets, tant au Canada qu’à l’étranger.

Entre 2014 et 2016, elle a siégé au Comité directeur national sur la littératie financière du Canada. M^me Condon a également été membre du conseil des fiduciaires de la caisse de retraite de l'Université York entre 2005 et 2014.

Carrière

• Associée, Lerners LLP (2001 à aujourd’hui)
• Avocate adjointe, Lerners LLP (1995 à 2001)
• Greffière auprès de l'ancien juge en chef du Canada, Antonio Lamer, Cour suprême du Canada, Ottawa (1993-1994)
• Stagiaire d’été, Advocacy Resource Centre for the Handicapped (ARCH), Toronto (1993); Procureur général de l’Ontario, division des affaires constitutionnelles, Toronto (1992); Blake, Cassels et Graydon, Toronto (1991)

Réalisations

• Choisie par ses pairs pour figurer dans le site The Best Lawyers in Canada (meilleurs avocats au Canada), domaine des litiges liés aux blessures corporelles (2016 à 2018)
• Panéliste à la table ronde de droit civil dans le cadre de #AfterMeToo (#AprèsMoiaussi), Globe and Mail, décembre 2017
• Panéliste d’une séance plénière – « Plus d’aide et de meilleurs soutiens pour les survivantes en milieu communautaire », Sommet sur la violence et le harcèlement à caractère sexuel, Toronto, novembre 2015
• Coprésentatrice du document intitulé « Returning Ontario to the Forefront of the Effort to Eradicate Sexual Violence and Harassment » présenté au Comité spécial de la violence et du harcèlement à caractère sexuel, Assemblée législative de l’Ontario, première session, 41^elégislature, Journal des débats (Hansard), n^o SV-15 (13 mai 2015)
• Désignée parmi les 25 avocats les plus influents du Canada en raison de son engagement à défendre les droits des victimes de violence sexuelle, revue Canadian Lawyer, 2014
• Récipiendaire du prix de la présidente de la Women’s Law Association of Ontario, juin 2014
• Récipiendaire du prix Lexpert Zenith qui récompense les femmes avocates qui se démarquent, 2013
• Membre du groupe de travail qui a élaboré le Guide sur la prestation de services juridiques dans les affaires relatives aux allégations d’agression sexuelle, lequel a été approuvé par le Comité sur l’équité et les affaires autochtones du Barreau de l’Ontario et adopté par le Conseil le 26 janvier 2012.
• Membre du groupe de travail de l’Association du Barreau de l’Ontario (OBA) sur l'Examen McMurtry du système d'indemnisation des victimes, à titre de représentante de la section d’analyse juridique féministe de l’OBA, 2008
• Conférencière lors de l’événement du Barreau de l’Ontario intitulé « Special Lectures 2005: The Modern Law of Damages », Toronto, 20 et 21 avril 2005
• Coauteure, Civil Liability for Sexual Abuse and Violence in Canada (Butterworths, 2000)
• Membre et gestionnaire au conseil d’administration de l’Association nationale Femmes et Droit (NAWL), (1995 à 2000)

Éducation

• L.B., faculté de droit Osgoode Hall, Université York (1993)
• Phil., Université du Sussex, Angleterre (1989)
• Baccalauréat spécialisé, Université Queen’s (1987)

Reçue au Barreau de l’Ontario

• 1995

Expérience professionnelle

• Professeure de droit, Université du Nouveau-Brunswick (2006-2019)
• Avocate, Caroline Engelmann Gottheil, Ottawa (1999-2006)
• Clerc, Cour suprême du Canada (1999-2000)

Réalisations

• Chercheuse boursière, Université du Nouveau-Brunswick 2018
• Chercheuse principale, projet « Looking Out For Each Other » en partenariat avec le New Brunswick Aboriginal Peoples Council
• Prix d’excellence en enseignement, Faculté de droit, Université du Nouveau-Brunswick 2016
• Prix pour services émérites 2010 de l’ACPPU
• Auteure de nombreux articles sur la déontologie judiciaire, le droit constitutionnel comparé et les relations autochtones-colons

Éducation

• B., Université d’Ottawa, Section de common law, 1999
• D., Université Friedrich Alexander, Erlangen, Allemagne, 1996
• A., Université Friedrich Alexander, Erlangen, 1990

Admission au barreau 

• 2000

Randall Kahgee a été chef de la Première Nation Saugeen pendant quatre mandats consécutifs de juin 2006 à juin 2014. Il a travaillé avec les gouvernements des Premières Nations un peu partout au Canada et pris part à des ententes importantes entre les communautés des Premières Nations et les gouvernements provinciaux et fédéral sur les questions d’énergie, notamment sur des enjeux liés au développement des installations nucléaires, des lignes de transmission, des projets d’énergie éolienne, ainsi que des enjeux environnementaux. Il possède une grande expérience des questions de consultation et d’accommodement, ayant également participé à la négociation et à la mise en œuvre d’entente de règlement de revendications territoriales et sur l’autonomie gouvernementale, ainsi qu’à un certain nombre de négociations fructueuses concernant des ententes sur les répercussions et les avantages. Il a également conseillé les Premières Nations sur diverses questions de gouvernance. Randall Kahgee est titulaire d’un baccalauréat ès arts spécialisé de l’Université York et d’un baccalauréat en droit de l’Université de Toronto.

Shalini Konanur a travaillé au sein du système d’aide juridique de l’Ontario durant toute sa carrière de plus de 20 ans. À SALCO, elle fournit directement des services juridiques dans un certain nombre de champs liés au droit des pauvres, plaide régulièrement des cas types à tous les échelons du système judiciaire, y compris devant la Cour suprême du Canada, et fait un important travail de plaidoyer sur les questions de droits de la personne sur la scène nationale et internationale. SALCO et Shalini Konanur jouent un rôle de porte-voix de premier plan concernant les enjeux qui ont des répercussions sur les communautés de l’Asie du Sud au Canada, notamment la pauvreté, le racisme systémique, l’islamophobie, la discrimination religieuse, la violence fondée sur le genre et la réforme de l’immigration.

À titre de sous-procureure générale adjointe à la Division des politiques, Jane Mallen supervise un portefeuille vaste et diversifié, ce qui inclut : la Direction des politiques de justice, qui est responsable des priorités du ministère en matière de réforme du droit et soutient l’administration de plus de 140 lois; la Direction des relations avec les organismes et les tribunaux, qui gère les relations du ministère avec plusieurs tribunaux et organismes du secteur de la justice, dont Tribunaux décisionnels Ontario, Tribunaux de l’aménagement du territoire Ontario, Aide juridique Ontario, la Commission ontarienne des droits de la personne, la Commission des alcools et des jeux de l’Ontario et les organismes de surveillance de la police; la Direction de la modernisation des programmes et des nominations, qui administre le processus de nomination publique des fonctionnaires judiciaires et des membres des organismes et tribunaux nommés par décret, administre les demandes des commissaires et des notaires qui ne sont pas des avocats et fournit un soutien pour les programmes du Comité consultatif sur les nominations à la magistrature et du Comité consultatif sur la nomination des juges de paix; et la Direction de la légalisation du cannabis, qui est responsable du cadre stratégique et législatif de l’Ontario en ce qui a trait au cannabis récréatif.

Avant d’occuper le poste de sous-procureure générale adjointe en janvier 2020, Mme Mallen était conseillère de direction et avocate en chef pour le sous-procureur général. Elle avait aussi travaillé pendant de nombreuses années pour la Division du droit civil du MPG avant de se joindre au bureau du sous-procureur général. Durant ce temps, elle avait assumé différents rôles, notamment celui de directrice des services juridiques du portefeuille « Autochones, terres et ressources », de directrice des services juridiques au ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Affaires rurales ainsi que divers rôles de directrice adjointe au ministère du Travail et au Bureau des avocats de la Couronne - Droit civil. Jane Mallen a débuté sa carrière en tant que conseillère au ministère du Travail, principalement dans les domaines de l’emploi, de la sécurité au travail, de l’assurance et du droit administratif. Elle est titulaire d’un baccalauréat de l’Université Western Ontario et d’un diplôme en droit de l’Université de la Colombie-Britannique. Elle a été admise au barreau en 1998.

 

Mme Painchaud a occupé au cours de sa carrière plusieurs postes de cadre dans le domaine du marketing et des communications, notamment auprès de Bell ExpressVu et auprès de Fonda Mutuels Trimark (Invesco Canada) et elle a également enseigné le marketing au Collège La Cité d’Ottawa. Elle est un agent immobillier avec Royal LePage Performance Realty.

Geneviève est une bénévole qui s'investit sans compter dans la communauté et siège, entre autres, au conseil d'administration d'Ontario 211, du Conseil des Arts de l’Ontario et du Barreau de l'Ontario. Elle est également arbitre à la Section d'appel du Tribunal du Barreau de l'Ontario.

Titulaire d'un baccalauréat en commerce avec concentration en marketing de l'Université de Windsor et d'un baccalauréat en sciences sociales (économie) de l'Université d'Ottawa, Mme Painchaud suit actuellement un cours d'accréditation en leadership public de l'École d'administration John F. Kennedy de l'Université Harvard.

 

Le juge Rouleau a été nommé à la Cour d’appel de l’Ontario en avril 2005 et à la Cour supérieure de justice de l’Ontario en mai 2002. Avant d’être nommé à la magistrature, il a été avocat spécialisé en droit scolaire, constitutionnel et du travail ainsi qu’en litige commercial. Il a été associé du cabinet Heenan, Blaikie de juillet 2000 à mai 2002, du cabinet Genest Murray, DesBrisay, Lamek de 1987 à juillet 2002 et du cabinet Cassels Brock & Blackwell de 1979, année de son admission au barreau, à 1987.

Il est titulaire d’un baccalauréat en administration et d’une licence en droit de l’Université d’Ottawa ainsi que d’une maîtrise en droit de l’Université York. Il a été président de l’Association des Juristes d’expression française de l’Ontario pendant deux ans et conseiller scolaire de 1986 à 1991. Il a aussi travaillé comme arbitre pour la Commission des relations de travail en éducation de 1979 à 1986.

 

Apportant à l’entreprise croissance, rentabilité et expansion à l’échelle internationale dans un marché très concurrentiel, M. Tamblyn allie sa passion de la lecture avec de solides connaissances du matériel informatique et des logiciels qui peuvent contribuer à améliorer l’expérience des lecteurs. Présentateur et commentateur aussi passionné que passionnant, M. Tamblyn prend régulièrement la parole pour discuter des médias numériques, de la publication et de la technologie mobile lors de conférences internationales. Il a fait l’objet d’articles dans des publications comme The New Yorker, Wired, Canadian Business, le National Post, le Globe and Mail et The New York Timesand. Par ailleurs, M. Tamblyn supervise les autres activités de lecture numérique de Rakuten, y compris OverDrive, le chef de file mondial des services de livres numériques pour les bibliothèques, et Aquafadas, un des leaders internationaux de la publication interactive. Il fait partie de l’équipe de direction de Rakuten Kobo depuis la création de l’entreprise, en 2009. Il occupait alors le poste de directeur des contenus. Avant de se joindre à Kobo, M. Tamblyn a fondé et dirigé l’agence de chaîne logistique BookNet Canada, et il a cofondé Bookshelf.ca, la toute première librairie en ligne du Canada, dont Indigo Books & Music a fait l’acquisition en 1998 pour donner naissance à Indigo.ca, où il occupait le poste de vice-président des activités en ligne. Michael Tamblyn possède une maîtrise en gestion d’entreprise de l’Université Western Ontario, au Canada. Musicien de longue date, il détient également un diplôme en composition classique de l’Université Wilfrid Laurier.